Claude Le Solleu
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude Le Solleu
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux
Suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000451108
(source JORF)
désignation
18 Octobre 2005
18/10/2005
De:
Le Solleu (Claude)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914
(source JORF)
nomination
23 Février 2003
23/02/2003
De:
Claude Le Solleu
Objet:
membres de la commission consultative des rapatriés
représentants des rapatriés et de leurs familles
Groupe:
Commission consultative des rapatriés
JORFTEXT000000227479
(source JORF)
nomination
28 Mars 2002
28/03/2002
De:
Claude Le Solleu
Objet:
membres de la commission consultative des rapatriés
représentants des rapatriés et de leurs familles
Groupe:
Commission consultative des rapatriés
JORFTEXT000000220369
(source JORF)
nomination
09 Février 2001
09/02/2001
De:
Le Solleu (Claude)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Dordogne
Groupe:
En vue
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000731983
(source JORF)
désignation
25 Juin 1994
25/06/1994